Jean-Patrice Nosmas

De: Jean-Patrice Nosmas
inspecteur général des affaires sociales honoraire, président
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
conseil_administration
SSAA2030092A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 202015/04/2020
De: Jean-Patrice Nosmas
inspecteur général des affaires sociales honoraire, président
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
AFSA1730099A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Nosmas (Jean-Patrice)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2011-01-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
JORFTEXT000022753954(source JORF)
radiation
31 Août 201031/08/2010
De: Jean-Patrice Nosmas
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020088762(source JORF)
nomination
14 Janvier 200914/01/2009
De: Jean-Patrice Nosmas
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
inspecteur général
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000790295(source JORF)
nomination
19 Août 200519/08/2005
De: Jean-Patrice Nosmas
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre titulaire de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds structurels européens
Remplace:M. Serge Tricoire
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
JORFTEXT000000443873(source JORF)
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Nosmas (Jean-Patrice)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs généraux de l'inspection générale du ministère chargé des anciens combattants
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2000-06-01"
inspecteur_general="Inspection générale du ministère"
JORFTEXT000000217222(source JORF)
nomination
06 Juillet 200006/07/2000
De: Nosmas (Jean-Patrice)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
orps de l'inspection générale des anciens combattants et victimes de guerre
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000369541(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Jean-Patrice Nosmas
inspecteur général (3e échelon, 3e chevron du groupe C) du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre, placé en disponibilité pour convenances personnelles
inclus
Objet:
dans son emploi le
19 mars 1993
date_debut="1991-07-01"
date_fin="1993-06-30"
JORFTEXT000000530312(source JORF)
réintégration
24 Mars 199324/03/1993
De: Jean-Patrice Nosmas
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la mer par
conseiller auprès du ministre, chargé des affaires internationales
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000535444(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 199024/10/1990